Association des Parents et futurs parents Gays et Lesbiens
COLLOQUE "
PARENTES ET DIFFÉRENCE DES SEXES "
organisé par l'APGL le 1er et 2
Octobre 1999
RÉSUMES DES INTERVENTIONS
BIBLIOGRAPHIES DES INTERVENANTS
Mathieu André-Simonet - Gérard Bach-Ignasse - Daniel Borillo - Anne Cadoret - Michel Chauvière - Geneviève Delaisi - François de Singly - Eric Dubreuil - Gill Dunne - Enfance et Famille d’Adoption - Eric Fassin - Agnès Fine - Katrien van Fraussen - Françoise Gaspard - Susan Golombok - Martine Gross - Marcela Iacub - Marie Christine Le Boursicot - Didier Le Gall - Tom Lenie - Flora Leroy Forgeot - Nicole-Claude Mathieu - Caroline Mécary - Marie-France Nicolas Maguin - Robert Neuburger - Sabine Prokhoris - Irène Théry - Pierre Verdier
Mathieu André-Simonet proposera une réflexion de droit prospectif sur la façon de hiérarchiser les droits et obligations de trois parents ou plus vis à vis de "leur" enfant. Il exposera notamment quelques pistes pour résoudre juridiquement les conflits éducatifs ou de droit de visite qui pourraient naître entre ces adultes.
Dans le discours normatif contemporain, il y aurait ceux et celles qui sont dans et pour la famille et les autres; ceci ne correspond à aucune réalité. En cherchant le critère de la famille d'aujourd'hui, on débouche sur la notion de convivialité qui dépasse les cadres habituels de la parenté et du groupe domestique. C'est aussi une méthode pour prendre en compte les nouveaux liens sociaux qui se sont sont créés. La famille ne doit pas être quelque chose qui exclut, mais qui inclut. La recherche est particulièrement probante quand on part du discours des enfants sur les cadres familiaux. C'est ce que cherchera à faire cette communication.
Le difficile passage de la "vie privée" vers la "vie familiale" pour les unions de même sexe : l'article 8 de la convention européenne de droits de l'homme protège les personnes contre les ingérences injustifiées des États membres. Pendant longtemps les lesbiennes et les gays étaient exclus de toute forme de protection. Depuis presque vingt ans ces personnes bénéficient d'une protection limitée à leur "vie privée" mais systématiquement la jurisprudence nationale et européenne refuse la qualification de "vie familiale" pour les couples de même sexe. Cette négation a des conséquences juridiques graves laissant les homosexuel/les dépourvus de toute protection dans le domaine de la famille. La reforme française du droit de la famille pourrait être le moment de pallier au niveau national cette insuffisance. A débattre...
La famille homoparentale
se voie obligée de dissocier les deux grandes catégories fondatrices de la famille, la
conjugalité et la parentalité.
Dans la construction de son "état" familial, elle trouve alors de nouvelles
places de parenté pour chacun de ses membres à partir d'autres modèles familiaux, comme
les familles recomposées ou adoptives, et en fonction du type de famille - multiple ou
unique - qu'elle veut construire.
Les usages de la famille homosexuelle se repèrent dans les actes quotidiens de la vie
familiale et de l'éducation de l'enfant, mais aussi dans l'invention de moments forts, de
rituels institués pour proclamer la réalité de leur conjugalité et de leur
parentalité.
Particularité en
Europe, il existe en France un champ familial, c'est-à-dire un espace social et politique
légitime de régulation des questions familiales, avec lequel les différentes
institutions doivent compter (voir le débat de 1997/98 sur la mise sous condition de
ressources des allocations familiales). L'histoire de la construction de ce champ montre
le poids des mouvements familiaux, dans leur diversité. Les uns se sont constitués dès
le début du siècle pour la défense des familles nombreuses, les autres pour consolider
le principe familial, d'autres pour organiser et représenter les familles populaires ou
rurales ou laïques, sur un mode beaucoup plus syndical. A quelques exceptions près,
l'empreinte catholique est et reste visible. Ce champ s'est trouvé reconnu à la fin des
années 30 et surtout sous Vichy. Depuis la Libération, par ordonnance en 1945, il est
institutionnalisé dans l'Union nationale et les Unions départementales des associations
familiales, interlocuteur officiel de l'Etat et monople de représentation des intérêts
familiaux, dits "matériels et moraux". La définition de la famille qui circule
dans tout cet ensemble, même si elle a évolué en intégrant le pluralisme et les
situations de fait, reste néanmoins très conservatrice et ne s'ouvre que difficilement
aux nouvelles données de la vie privée.
La contribution s'efforcera de clarifier les tenants et aboutissants de ce champ et les
familialismes qui le caractérisent, pour mieux ouvrir au débat que ne manque pas de
susciter l'entrée en scène de l'expérience homoparentale.
Par leur revendication
clamée haut et fort à déclarer qu’ils peuvent être des " parents
acceptables " (ni meilleurs ni pires que les autres), remplissant toutes les
conditions requises (y compris celle du désir d’enfant, de la demande parentale), à
la seule exception de leur sexualité, les couples homoparentaux posent à la société
des questions anthropologiques et psychanalytiques majeures.
Qu’est ce qu’un " parent suffisamment bon " ? (au sens
que donnait à ce terme le psychiatre anglais D . Winicott). Existe-t-il, à la
lumière de ce qu’on sait du fonctionnement psychique de l’être humain un
critère du " bon parent " ? La société a-t-elle le droit ( le
devoir ?) d’accorder un " certificat de parentalité " à
des individus qui conçoivent et/ou élèvent des enfants au sein d’un couple
homosexuel ? Le Droit peut-il établir une filiation d’un type inédit reliant
un enfant à deux parents de même sexe ?
Connue, reconnue, l'adoption
vit néanmoins aujourd'hui de plus en plus sous le regard de la Société.
Les familles regroupées dans E.F.A. témoignent de leur multiplicité, mais aussi de leur
but commun : donner une famille à un enfant qui en est privé, offrir à tout enfant une
enfance et la capacité de s'installer dans la société dont il fait partie désormais.
L'étude de la gestion de la vie quotidienne dans les familles homoparentales révèle l'extrême diversité des structures de ces familles. Il n'y a pas un modèle ou système spécifique de parentalité lié au couple parce qu'il serait homosexuel, il est avant tout un couple parental.
En tant que directeur d'ouvrage :
Usages et abus des
sciences sociales
Dans les débats politiques, les savoirs sont convoqués pour pallier l'absence
d'argumentaires proprement politiques : aux sciences sociales, en particulier, on demande
de dire ce qu'elles ne peuvent dire, c'est-à-dire de décider pour nous, ou plutôt de
légitimer nos décisions. On se propose d'examiner les limites de la référence
scientifique - ce que la science peut dire, et ce qu'elle doit taire. Autrement dit, il
s'agit de préciser des usages des sciences sociales qui ne soient pas des abus.
Notre conception indivisible de la filiation est bousculée aujourd'hui par l'évolution des formes familiales et nombreuses sont les situations où il existe de fait une pluriparentalité. J'essaierai d'analyser concrètement la manière dont cette question est posée dans l'adoption internationale, en privilégiant les comparaisons avec la situation en Amérique du Nord (Canada, USA) où les expérimentations sont plus précoces et plus répandues qu'en France.
Le nombre de couples de lesbiennes qui visitent les centres de fertilité pour réaliser leur désirs d’enfant a augmenté visiblement ces dernière années. Pourtant, l'usage de l’insémination par donneur pour les couples de lesbiennes reste encore un sujet à controverse. C'est pourquoi les études expérimentales qui examinent le développement des enfants nés par insémination par donneur dans des familles lesbiennes sont essentielles. Les résultats d'une étude comparative concernant les relations familiales ainsi que le développement affectif et sexué d'enfants âgés de 4 à 8 ans élevés dans des familles lesbiennes, seront présentés. Ces enfants sont maintenant presque des adolescents. Le plan de recherche pour le suivi de ces enfants sera aussi présenté.
The number of lesbian
couples visiting fertility centres in order to fulfil their wish for a child has increased
visibly during the last decade. The use of Donor Insemination (DI) for lesbian couples
however is still a controversial matter. Emperical studies investigating the development
of the children born after DI in lesbian families are therefore of great importance.
Findings of a comparative study investigating the family relationships and the emotional
and gender development of 4 to 8 year old children raised in lesbian mother families will
be presented. These children are now almost adolescents. The research plan that's been
developped to follow up these children will be discussed.
Le débat sur les différentes formes d'homoparentalité, et plus généralement sur le PACS, aurait-il pris de court les féministes françaises ? Les organisations, groupes ou réseaux féministes ont été relativement silencieux dans ce débat. On ne relève pas non plus de prises de position de féministes soutenant, en tant que féministes, l'adoption d'une législation reconnaissant les homoparentalités. Notre intention est de tenter d'analyser les raisons de ce (relatif) silence.
This paper will review the research literature on the social, emotional and gender development of children raised in lesbian mother families. Drawing on the findings of a longitudinal study carried out in the UK, findings will also be presented on the consequences of growing up in a lesbian family for psychological well-being and relationships in adult life. In addition, recent studies of children born to lesbian couples as a result of donor insemination will also be discussed.
Cette contribution passera en revue la littérature scientifique sur le développement social, affectif et sexué des enfants élevés dans des familles où la mère est lesbienne. S'appuyant sur les résultats d'une étude longitudinale menée au Royaume-Uni, la contribution présentera également les conséquences d'une telle situation pour les enfants qui ont grandi dans des familles lesbiennes, en terme de bien-être psychologique et relationnel dans leur vie adulte. Il sera également question d'enfants nés d'insémination artificielle avec donneur au sein de couples lesbiens.
Démontera les
mécanismes à l’œuvre dans le droit contemporain, qui mènent à l’horreur
suscitée par les filiations homoparentales :
1) la liberté de procréer réservée à ceux qui le peuvent naturellement,
2) l’assimilation du géniteur au parent
3) la mise en équivalence des compétences procréatives et des compétences parentales.
Elle tentera de montrer que loin de nous renvoyer à un quelconque enfer anthropologique
l’homoparentalité pourrait nous aider à mettre en question l’ordre procréatif
dans lequel nous vivons.
Le code civil a résolument
opté pour un droit de la filiation basé sur la vraisemblance et la morale. Le père est
le mari de la mère et l'enfant hors mariage, le bâtard, n'a en résumé que des
demi-droits, quand il n'est pas tout simplement l'enfant impossible du parent adultérin.
Il a fallu attendre la loi du 3 janvier 1972 pour mettre fin à l'inégalité entre
l'enfant naturel et l'enfant adultérin, mais celui-ci, à son tour n'a que des
demi-droits...
Tout se passe comme si, pour sanctionner les parents fautifs, on privait de droits (de
filiation légale) l'enfant du péché.
"Les pères ont mangé des raisins verts et les dents de leurs fils en ont été
agacées", a dit ÉZÉCHIEL.
La filiation impossible d'aujourd'hui, c'est la double filiation envers des parents du
même sexe. Cette impossibilité s'appuierait désormais sur la biologie et non sur la
morale, nous dit-on. Outre que la biologie tient lieu de morale à certains, on peut
légitimement s'interroger sur cette justification.
La question posée est donc de savoir si le droit doit consacrer une filiation
biologiquement totalement impossible. Mais ne l'a-t-il pas déjà fait, avec la filiation
institutionnelle de l'adoption? Depuis qu'elle est très majoritairement internationale,
l'adoption n'est plus toujours vraisemblable dans le regard des autres.
Si la réponse technique existe, la question ne relève donc pas du droit mais des choix
de la société et de ses représentants élus.
L'enfant réel peut-il rester l'enfant impossible?
A la suite d'une union
féconde défaite (divorce ou désunion libre), il est relativement fréquent désormais
de voir le parent gardien (la mère le plus souvent en raison de l'attribution majoritaire
de la garde aux femmes) se mettre en couple avec un nouveau partenaire. Si ces familles
recomposées, qui "souffrent" d'un manque de repères institués (quel rôle
pour cet acteur "additionnel" de la configuration familiale qu'est le beau-père
par exemple ?), ont fait l'objet de nombreux travaux sur la période récente, aucun ne
s'est intéressé à celles qui se sont constituées sur le mode homoparental. Or il n'est
pas rare qu'une mère, découvrant et assumant son homosexualité, divorce, puis devenue
mère gardienne, se mette en couple avec une nouvelle partenaire, constituant ainsi à la
fois une famille recomposée et une famille homoparentale.
Nous nous proposons ici de voir, dans la filiation de nos travaux sur ce que nous appelons
les beaux-pères au quotidien (parce que dans un rapport de proximité avec les enfants de
premier lit de son conjoint), comment s'élaborent les contours de ce rôle beau-parental
qui a pour cadre une famille homoparentale, sachant qu'il s'agira ici, du fait même de
l'orientation sexuelle de la mère gardienne, d'une belle-mère au quotidien.
Le Centre de Médicine
Reproductive de la Vrije Universiteit Brussel fut parmi les premiers en Belgique à
appliquer l' IAD auprès des couples homosexuels. A ce centre, une psychologue interviewe
au moins deux fois les couples demandeurs. Pendant ces interviews l' anamnèse personnelle
de chaque partenaire, les aspects relationnels et le désir d' avoir un enfant sont
considérés. A base de cette information un profil des couples demandeurs est présenté.
Title: A study on the requests for donor insemination of lesbian couples
Abstract: The Centre for reproductive Medicine of the Vrije Universiteit Brussels was one
of the first in Belgium to apply donor insemination to lesbian couples. In this centre, a
psychologist conducts at least two interviews with each requesting couple. During these
interviews is looked into the personal anamnesis of both partners, aspects of their
relationship(s) and their childwish. Based on this information a profile of the requesting
couples is presented.
Patricia Baetens
L’opinion que l’homosexualité serait " contre-nature " est profondément ancrée dans les mentalités et cette idée est fréquemment évoquée dans les débats relatifs à l’ouverture de droits civils aux couples de personnes de même sexe. Par delà une apparente évidence et un apparent consensus sur le sens de " contre-nature ", le caractère plurivoque de cette notion est corrélatif des évolutions sémantiques qu’elle a subies au cours des siècles. De la première caractérisation de l’homosexualité par opposition à la nature chez Platon à la conception thomiste, de l’impératif d’intégration de l’homme dans la création divine à l’impératif nataliste d’accroissement des Etats-nations, du " crime contre nature " à la " finitude " des couples homosexuels, le propos de cette communication est de dégager quelles sont les déterminations essentielles de cette nature à l’encontre de laquelle iraient l’homosexualité et l’homoparentalité.
N.-C. Mathieu parlera de phénomènes de "troisième sexe" et de "troisième genre", et aussi des mariages entre hommes et des mariages entre femmes qui peuvent exister dans des sociétés non occidentales. Les mouvements homosexuels y ont parfois vu des preuves d'acceptation de l'homosexualité. Mais du point de vue du genre, ces couples de même sexe sont hétérosexués... et ils ont parfois des enfants.
Caroline Mécary fera le point sur les refus d’agrément opposés à des personnes homosexuelles et montrera les présupposés à l’œuvre dans les motifs exposés ou dans l’absence de motifs.
Les droits des homosexuels, avec Gérard de La Pradelle PUF 1998.
De l’enfant adopté
à l’enfant " fait maison ", la distinction ne concerne que le
mode d’entrée dans la famille. Cette distinction est moins importante qu’il
n’y paraît : ce qui détermine l’entrée d’un enfant dans une famille
est un acte exprimant la volonté des parents d’inscrire cet enfant dans leur
filiation : déclaration à l’état-civil, adoption. La " greffe
adoptive " ne prendra que si le lien de filiation n’implique pas un statut
particulier pour l’enfant adopté. La seule différence entre filiation adoptive et
filiation biologique concerne la nature de l’acte formalisant l’entrée dans le
groupe.
L’identité d’un groupe d’appartenance est fondée sur deux types
d’éléments qui en même temps la menacent : ceux qui assurent sa spécificité
mais qui lui font courir le risque d’être réduit à ses particularismes (familles
adoptives, monoparentales, pluricomposée, homoparentales, etc.) et ceux qui assurent sa
conformité et sa survie au risque de perdre sa différence. La finalité de la
transmission est de transmettre la capacité de transmettre à son tour. Il s’agit
d’un double message qui doit assurer à la fois la différenciation du groupe
(familial) et sa survie : sois différent et sois conforme. Ce double message oblige
chaque génération à inventer son propre modèle familial. Les enfants de familles
homoparentales seront-ils plus riches des différences de leur groupe familial, seront-ils
hyperconformes aux normes sociales ?
Le droit construit la
filiation en prenant comme fondement la différence sexuelle. Qu’il s’agisse de
la filiation de l’enfant issu d’un couple marié ou non, la filiation maternelle
et la filiation paternelle sont tout à la fois différenciées et liées. Néanmoins,
qu’il s’agisse de l’adoption ou de la filiation naturelle, il est admis que
la filiation soit unilinéaire.
Dans ce contexte, quel espace les règles légales laissent-elles à la liberté de ceux
ou de celles qui s’écartent du schéma traditionnel ?
Droit de la Famille, La découverte, 1998.
S’appuyant sur certains énoncés de la théorie psychanalytique, les " experts " de la famille et de l’ordre social font de la différence des sexes le paradigme de toutes les autres. Ainsi sera-t-elle appelée à fonder les partages ordonnant la filiation et la transmission culturelle. Mais comment penser les déterminations de cette différence, ainsi que les enjeux de la façon dont elle est construite ?
Les controverses autour de la famille contemporaines s'alimentent de confusions permanentes : entre famille et parenté, entre nature et culture, entre différence des sexes et hétérosexualité, entre les deux sens du mot "anthropologique", entre ordre symbolique et ordre moral. La raison de ces confusions n'est pas intellectuelle mais d'abord politique. Elles alimentent la disqualification de " l'institution ", depuis longtemps analysée par C. Castoriadis comme la tendance majeure des sociétés capitalistes et individualistes contemporaines. Les débats sur les droits des familles homoparentales ne sont compréhensibles que resitués au sein de ces enjeux politiques. Ils ne leur sont pas spécifiques, mais concernent toutes les formes de familles aujourd'hui.
Les adoptions, à
travers leurs réussites et leurs échecs, nous apportent deux enseignements :
- tout d'abord, qu'on peut être vraiment parents et qu'on peut être vraiment fils ou
fille en dehors de toute possibilité procréatrice,
- mais aussi que cette filiation sans sexualité ne gomme pas pour l'enfant le besoin de
connaître son origine biologique; qu'il s'agit d'une filiation additionnelle, mais non,
quoiqu'en dise le droit, substitutive.
Le colloque est organisé en partenariat avec :
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