Association des Parents et futurs parents Gays et Lesbiens 

L’homoparentalité : un défi sociologique et juridique

Anne Cadoret. - Grass-Cnrs.

Note de synthèse : Convention de recherche Cnrs/Cnaf n° 99/508

La parenté française repose sur un modèle d’alliance et de la filiation, dans lequel l’enfant a un père et une mère, mais qu’un seul père et qu’une seule mère, liés par le mariage. Ce modèle est fondé sur une conception naturalisante de la filiation pour la mère - elle est la femme qui accouche - sur laquelle se greffe une conception sociale de la paternité, le père est le mari de la mère.

 

Depuis les années 60, de nouvelles formes familiales sont apparues : familles adoptive, concubine, recomposée, faisant appel à l’aide médicale à la procréation, qui jouent autrement de l’alliance ou de la filiation, tout en respectant les formes du modèle de parenté d’un seul père et d’une seule mère. Ainsi pour la famille adoptive[1], les géniteurs sont oubliés ; pour la famille concubine, la double reconnaissance de l’enfant – et non plus le mariage - assure à l’enfant son inscription dans une filiation bilinéaire paternelle et maternelle ; pour la procréation médicale assistée, la mère-porteuse est interdite et lors des inséminations artificielles avec donneur, le donneur reste inconnu ; quant aux familles recomposées, les nouveaux “alliés” des parents restent étrangers à l’enfant. Cependant, à l’heure actuelle, nous assistons à l’émergence d’une autre forme familiale, l’homoparenté, pour laquelle le modèle devient inapplicable.

 

C’est cette dernière forme que je me suis proposé, avec l’aide d’une collègue juriste[2], d’étudier, en prenant les outils de l’ethnologie - outils epistémologiques d’interprétation de la famille à partir de l’alliance et de la filiation ; outils méthodologiques d’enquêtes qualitatives, les entretiens, auprès de parents et futurs parents homosexuels[3], et de responsables de groupes militants concernés par ce sujet ainsi que d’observations participantes de leurs réunions [4].

 

La famille homosexuelle se décline sous quatre formes : elle peut être issue d’une recomposition familiale avec un partenaire de même sexe après une union hétérosexuelle, ou s’établir avec un système de co-parentalité dans lequel des gays et des lesbiennes s’accordent pour avoir un enfant qui évoluera entre leurs deux foyers ; elle peut aussi résulter d’une adoption ou, enfin, d’un recours à l’aide médicale à la procréation. Ces quatre formes s’appuient sur certains éléments déjà apparus, voire acceptés, des autres familles pour élaborer leurs propres schémas.

 

Les familles qui choisissent la co-parentalité se glissent dans le schéma de la famille concubine pour asseoir une filiation sans alliance préalable des parents, et dans le schéma des familles recomposées quant au quotidien de la vie de l’enfant. Si elles ont l’avantage de ne pas se construire sur une désunion familiale, elles doivent affronter la mise au point préalable d’un accord quant à la production de l’enfant entre un homme et une femme qui resteront toute leur vie dans une relation parentale, alors qu’il se peut qu’aucune relation affective particulière, pas plus que de relation sexuelle, ne mènent à cet accord… Il faut décider, bien sûr, de l’attribution du nom, du partage de l’autorité parentale, de la résidence de l’enfant, et de sa vie quotidienne, mais aussi de son insertion dans les lignées paternelle et maternelle. Il faut, de plus, laisser une place à la probable compagne de la mère, à l’éventuel compagnon du père ; organiser aussi leur possible entrée en parenté, comme lorsque le même homme prévoit de devenir père des enfants de chacune des deux femmes, ou qu’un homme soit le père de l’enfant d’une des femmes du couple lesbien, son compagnon devenant lui père de l’enfant de l’autre femme.du couple

 

La co-parentalité – comme la famille homoparentale issue d’une recomposition familiale - respecte un des éléments de notre modèle de parenté : un père, une mère, tout en rejetant une possible alliance. Les deux autres configurations, adoption et recours à l’AMP, elles, excluent même ce principe pour asseoir leur revendication familiale sur d’une part des pratiques légales ou médicales existantes, d’autre part la stabilité résidentielle de l’enfant.

 

La figure adoptive nous pose deux questions intéressantes : d’abord cette figure familiale nous fait «buter» sur une uni-parenté puisque la loi sur l’adoption, instituée en 1966, permet l’adoption par une personne célibataire, et contredit alors les principes implicites de notre filiation d’un père et d’une mère. Par ailleurs, la parenté adoptive est par essence une parenté sociale, sans aucun fondement biologique, “naturel”; la filiation d’un couple homosexuel ne pouvant non plus être de nature biologique, l’adoption semblerait a priori un cadre favorable à leur filiation. Cependant, parenté purement instituée, mais aussi mesure de protection de l’enfance, la parenté adoptive est une parenté contrôlée qui réaffirme le sous-entendu implicite mais fondamental du modèle de référence (une mère, un père) : l’hétérosexualité. J’essaie d’une part de comprendre les contradictions de l’adoption en regardant comment ces lois se sont enchaînées les unes aux autres et, d’autre part, de voir comment le social continue à déborder le juridique en analysant des entretiens que j’ai eus avec une mère adoptive.

La manière dont les couples homosexuels, qui ont recours à l’aide médicale à la procréation, construisent leur filiation et se positionnent par rapport à une légitimité  « idéologique » à devenir parents est abordée par un détour. Je commence par mettre en valeur le sens des principes régulant l’AMP en ce qui concerne la construction de la parenté : la naturalité de la maternité, la fiction de la paternité. Pour seulement, ensuite, voir comment les homosexuel(le)s reprennent à leur compte certains de ces principes, d’une part en démontrant que les familles lesbiennes ne font qu’entrer dans la brêche ouverte par les familles hétérosexuelles revendiquant une AMP, d’autre part en analysant la manière dont les gays peuvent aspirer aussi à l’accomplissement d’eux-mêmes par la transmission de leurs gènes et une paternité en acte,“paternante”.

Les recompositions familiales d’unités hétérosexuelles ne présentent pas d’intérêt quant à l’entrée en famille : l’enfant est bien issu d’une alliance d’un homme et d’une femme, et ceux-ci n’ont pas à réfléchir à la manière de devenir parents. Par contre, elles sont très intéressantes quant au regard que la société porte sur l’homosexualité ; nous voyons comment la société, à travers les décisions prises par les magistrats quant à l’arbitrage des disputes des parents divorcés au sujet de la résidence de leur enfant, dénie au parent devenu homosexuel le droit d’héberger son enfant, avant de progressivement l’accepter.

Les relations “normales” entre homme et femme se devaient d’être hétérosexuelles et l’alliance – source de la filiation – encadrait les relations de sexe. Une fois disparue, ou au moins atténuée, l’opprobre sur l’homosexualité (comme en témoigne le PaCS), encore faut-il[5] accepter que l’homosexuel reste (malgré la recomposition familiale) parent ; puis franchir un nouveau pas idéologique et accepter qu’un(e) homosexuel(le) soit parent par co-parentalité, adoption ou recours à l’AMP. Il faut s’instituer, et être institués, parents de même sexe. Une fois entrés en parenté, et quelle que soit la manière d’y être entré, les homosexuels montent une famille autour de l’enfant ; ils s’insèrent dans leurs familles étendues et cherchent l’appui de la parenté spirituelle[6]. La famille nucléaire n’est plus au fondement de la division et de la complémentarité sexuelle de la société.

 

L’homoparenté pose obligatoirement la question de l’unité familiale monogenrée et de la multiparenté ; elle délie la reproduction physique de l’enfant de sa production familiale pour mieux l’inscrire dans l’échange social.

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